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Préambule
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre First Art et tout client particulier.
Prix et TVA
Nos prix sont indiqués en francs suisses (CHF) en euros (€) ainsi qu`en US dollars ($), et sont affichés TVA incluse.
Les prix disponibles sur notre site firstart.ch sont indicatifs et peuvent être modifiés en tout temps. Seuls les prix garantis par une offre écrite restent valables jusqu’à l’échéance de celle-ci.
Ces prix s’entendent départ de La Chaux-de-Fonds, hors frais de port, d’emballage, le cas échéant de transport et de dédouanement (cas des exportations).
Une facture détaillée vous sera adressée avec votre colis (cas des exportations).
Garantie
Sauf indication contraire pour les articles d’occasions, tous les produits vendus par First Art sont des produits ne présentant aucun vice de fabrication. De plus à la connaissance de First Art, ces produits ne sont pas nantis, déclarés volés ou perdus à une tierce personne ou une assurance ainsi qu’au fabricant officiel, ni soumis à une clause de réserve de propriété.
Avant la livraison à l’acheteur, les colis sont contrôlés de manière à garantir l’exactitude de leur contenu.
Sauf stipulation contraire, la garantie des produits s’étend sur 1 année, la facture faisant foi de garantie.
Sont exclus de la garantie les dommages découlant d’une modification ou d’une réparation faite par l’acheteur, ou faisant suite à l’usure, à un cas de force majeure, ainsi qu’au non-respect des consignes d’utilisation.
Commande et paiement
La transmission d’une commande implique la reconnaissance tacite de nos conditions générales de vente et de livraison.
Sont réputées valides uniquement les commandes écrites par e-mail, fax ou courrier.
Pour les produits du stock, le paiement s’effectue soit cash à la livraison, soit contre virement anticipé sur notre CCP ou par colis contre remboursement. Nous acceptons sur place les cartes suivantes : EC Direct, Postcard, Visa, Mastercard, Maestro.
Dans tous les cas, c’est le paiement régulier qui déclenche l’envoi de la marchandise. Les commandes sont payables à l’avance par pré paiement ou par carte de crédit sans escompte.
Seules les cartes de crédit présentant le sigle VISA ou MASTERCARD émises en Suisse ou dans le cadre de réseaux internationaux homologués sont acceptés.
La commande ainsi validée par le client sur le site internet ne sera effective que lorsque l’organisme de crédit aura donné son accord. En cas de refus de celui-ci, First Art se réserve le droit d’annuler la commande ou de stopper l’envoi du colis. Le cas échéant, le client sera contacté par email ou téléphone le plus rapidement possible.
Pour les produits nécessitant un approvisionnement, la commande n’est exécutée que contre paiement d’un acompte, soit en cash, soit par virement.
Le solde est à régler, soit cash à la livraison, soit contre virement anticipé sur notre CCP ou par colis contre remboursement.
En cas d’annulation de la commande, l’acompte payé reste acquis à titre d’arrhes.
Livraison
Les livraisons se font au départ de La Chaux-de-Fonds, toutefois une livraison par poste est possible.
Les frais résultants d’un paiement contre remboursement sont en sus.
Dans tous les cas, First Art ne pourra être tenu responsable du retard de livraison occasionnée par ses fournisseurs ou par le transporteur.
Les articles commandés seront livrés dans les 5 jours ouvrables à compter de la date d’enregistrement de la commande et la réception du paiement. Si pour des raisons imprévisibles, First Art ne saurait livrer la marchandise dans les délais fixés, les clients seront avertis des nouveaux délais.
En général, tous les articles présentés dans notre liste de prix sont livrables immédiatement du stock.
Si des retards devaient exceptionnellement survenir en raisons de délai du fabricant, les articles vous seraient livrés dès leur arrivée.
Lors de la réception du colis, vérifiez immédiatement le colis devant le livreur (emballage et contenu). En cas d’articles défectueux ou manquants, formulez aussitôt des réserves sur le bordereau qui vous est présenté. En votre absence, un avis de passage sera déposé dans votre boite aux lettres. Le colis sera disponible dans votre bureau de poste.
Toute commande entraînant une livraison hors du territoire suisse entraîne que l’acheteur sera tenu de dédouaner les marchandises commandées en acquittant les droits et taxes à l’entrée dans son pays.
L’acheteur ne peut pas récupérer la TVA suisse.
Le site internet ne permet pas un calcul automatique des frais de livraison vers des pays autres que la Suisse. Ces demandes sont gérées sous forme de devis. Ainsi, vous pouvez sélectionner les articles livrables qui vous intéressent, indiquer vos coordonnées de livraison, ainsi qu’un email ou numéro de téléphone. Votre sélection nous est transmise sous forme de devis dans les 48 heures nous vous contacterons, afin de vous proposer un tarif de transport. La commande ne sera effective que lorsque vous aurez accepté les conditions de livraison et indiqué votre mode de paiement.
Nous vous livrons à l’adresse de votre choix. Le tarif et le mode de transport sont fonction en fonction du poids de votre commande et de l’éloignement du pays de destination. First Art se réserve la possibilité de choisir le transporteur le plus approprié selon le pays destinataire, l’état de son réseau postal et des difficultés d’acheminement.
Réserve de propriété
Les marchandises livrées demeurent la propriété de First Art jusqu’au paiement complet du solde de la facture.
Limitation de responsabilité et protection des données
La société traitera vos informations personnelles de manière confidentielle selon la loi sur la protection des données fédérale.
Droit applicable
Les rapports entre les parties sont régis exclusivement par le droit suisse.
Toute situation non stipulée dans les présentes conditions générales de vente, sera régie par les articles 184 et suivants du code fédéral des obligations.
Le for juridique pour tout litige est à La Chaux-de-Fonds.
First Art Sàrl
Horaires d’appel
Mardi à vendredi: 9 H 30 – 18 H 30
Samedi: 9 H 00 – 17 H 00
Daniel Jeanrichard 14
CP 2300 La Chaux-de-Fonds
Switzerland
Tél. : + 41 32 913 04 88
Fax : + 41 32 913 04 89
E-mail : info@firstart.ch